L'accident sportif

L'accident sportif, ça n'arrive pas qu'aux autres !


Comme nous l'avons écrit dans les N°13 & 14, le risque est inhérent à toute activité physique ou sportive. Il faut donc avoir à l'idée qu'à l'occasion de cette activité l'accident peut arriver à tout moment et qu'il peut se transformer en cauchemar si on n'a pas pris les précautions en matière d'assurance. Plusieurs options possibles. La licence dans un club sportif comprend obligatoirement une adhésion à une assurance responsabilité civile (ceci en application de l'article 37 de la loi sur le sport) qui couvre, du point de vue de l'assurance, la responsabilité civile à l'occasion d'un accident avec un tiers. Pour les accidents individuels - c'est-à-dire sans tiers - qui restent les plus fréquents, les licenciés ont le choix : soit ils prennent l'assurance individuelle accident négociée par leur fédération dans le cadre d'un contrat groupe (c'est le cas général, le surcoût, de l'ordre d'un euro, est compris dans le prix de la licence), soit ils effectuent la démarche à titre individuel auprès de leur assureur personnel. Normalement, aucune personne ne devrait être autorisée à pratiquer un sport, quel qu'il soit, tant qu'elle n'a pas signé de licence et fourni les documents nécessaires, notamment le certificat de non contre-indication. Dans les cas de pratique non compétitive, la responsabilité civile du club peut se substituer à celle offerte par la licence. Par exemple, dans un club de natation qui organise des cours d'aquagym ouverts aux non-licenciés, c'est la responsabilité civile contractée par le club qui couvre ces pratiquants. Mais c'est à eux d'effectuer la démarche auprès de leur assureur pour une individuelle accident.

Quels contrats ? Nous prendrons pour exemple le cas des contrats MAIF. Les accidents survenus lors de la pratique sportive sont couverts par les contrats Raqvam (Risques autres que véhicules à moteur) et Raqvam Collectivités. Au titre de ces contrats, chaque assuré bénéficie d'une protection de premier niveau, acquise au titre de la garantie IDC (indemnisation des dommages corporels). Ces contrats couvrent les frais médicaux et pharmaceutiques, garantissent contre une perte de revenus ou une incapacité partielle ou permanente. Ils comprennent aussi des aides à la personne. La souscription des contrats Praxis Solutions, pour les personnes physiques (individus), ou IA Sport+, pour les collectivités, renforce la protection de l'assuré. Praxis Solutions offre, par exemple, la possibilité de faire appel à un soutien pédagogique en cas d'interruption de la scolarité d'un enfant. Ce même contrat prévoit un soutien psychologique qui s'effectue par le biais de séances d'écoute au téléphone ou par des entretiens avec un psychologue. Avec le contrat IA Sport +, la MAIF reprend l'intégralité des préjudices couverts par l'IDC Raqvam, mais avec des plafonds d'indemnisation beaucoup plus élevés. IA Sport + prévoit aussi des prestations complémentaires de confort et de services. Comme vous le voyez, tout dépend du degré de protection souhaité.



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